CLIQUER ICI POUR LE MODE D'EMPLOI UNSA
Accueil et Actualités Qui sommes-nous ? Unsa groupes Sodexo Droit du travail Le bureau Unsa Contact


Mentions légales


Le site UNSA-sodexo.fr est édité par UNSA Sodexo France SAS,

Syndicat professionnel, dont le siège social est 47 rue de la Chapelle Paris 18 ème, Tel : 06 71 23 94 92

Secrétaire Général : Jérome DUCORNEY

Déclaré en Préfecture le 14 octobre 2003 et enregistré sous le N° 19 985

Le site est hébergé par OVH
2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France


Hotline: 0 820 698 765 - Émail: support@ovh.com - Web : http://www.ovh.com


SAS au capital de 10 000 000 € - RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202 A


N°TVA FR 22-424-761-419-00045


UNSA Sodexo France SAS consent à l'utilisateur le droit de consultation dudit site pour son usage strictement personnel et privé.

Droit d'auteur et reprise du contenu
Toute reprise même partielle est conditionnée à l'accord du Secrétaire Général de l'UNSA Sodexo France SAS.
Tous les textes publiés peuvent être cités ou repris sous réserve de mentionner sa source.
La création de liens avec le site est libre après accord du Secrétaire Général de l'UNSA Sodexo France SAS.
En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles ou associatives, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales étant exclues.

Crédits photographiques
Seules les photos portant mention "libre UNSA Sodexo France SAS" peuvent être reproduites et sous réserve de l'indiquer.
Toutes autres photos ou images ne sauraient faire l'objet d'une quelconque reproduction.
L'UNSA Sodexo n'autorise pas l'enregistrement ou la réutilisation du bandeau de photos en haut de page du présent site.

Traitement des données personnelles
L'UNSA Sodexo France SAS protège les données personnelles que vous pouvez être amené à lui communiquer.

Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenées à recueillir proviennent de l'enregistrement volontaire d'une adresse e-mail vous permettant de recevoir des informations.
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers.

Traçabilité et profilage
Le langage d'exploitation utilisé stocke des informations relatives au mode de navigation sur le site par rapport à la rubrique consultée. Ces informations ne contiennent aucune information personnelle.
Vous pouvez néanmoins vous opposer à l'enregistrement de cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.

Droit d'accès, de modification et de suppression
En application de l'article 34 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès,
de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Les données personnelles sont des informations sensibles et ne peuvent pas être confiées sur la foi d'un e-mail.
Vous pouvez exercer ce droit en nous adressant une demande dûment formulée par lettre postale en mentionnant :

Cette demande doit être accompagnée d'une photocopie d'une pièce d'identité conforme et valable.


Consulter le texte de la loi.

Le site est dispensé de déclaration à l'ACNIL (dispense N°7)
Consulter la dispense N°7.